Vendeur et contact
Document de travail. Les informations signalées comme étant à compléter devront être validées avant l’ouverture publique de la plateforme.
Raison sociale, forme juridique, siège, SIREN/RCS, TVA, téléphone, e-mail de support et directeur de publication : à compléter et valider avant toute vente réelle.
Offre et prix
Le pilote porte sur un accès Premium à l’univers Rupture Pro — trajectens pendant 365 jours, au prix unique de 19,99 € TTC. Le paiement est unique, sans abonnement ni renouvellement automatique. Les fonctionnalités essentielles comprennent la sauvegarde du dossier, les analyses Premium, la génération du PDF et la mise au coffre documentaire pendant la durée de l’accès, sans coût de stockage séparé. Le coffre commun accepte les fichiers DOCX, PDF, JPG et PNG, dans la limite de 8 Mo par fichier et de 100 Mo au total par compte.
Commande et activation
La commande n’est formée qu’après acceptation des présentes conditions, demande expresse d’exécution immédiate et confirmation technique du paiement par Stripe. L’écran de succès seul ne crée aucun droit : le webhook signé doit corréler l’achat, le compte et le produit. Une confirmation durable et les informations de facturation devront être transmises au client.
Rétractation et exécution immédiate
Le consommateur dispose en principe d’un délai de rétractation de quatorze jours pour un contrat conclu à distance. Pour l’exécution immédiate d’un contenu ou service numérique, le parcours recueille séparément la demande expresse d’exécution et la reconnaissance de la perte éventuelle du droit après exécution complète. La qualification exacte du service et le formulaire de rétractation doivent être validés par le conseil juridique avant ouverture.
Remboursement, révocation et expiration
Un remboursement Stripe confirmé révoque le droit lié à l’achat. Une contestation suspend le droit pendant son instruction. À l’échéance des 365 jours, l’accès Premium expire sans reconduction. Les données et exports appartenant à l’utilisateur restent soumis aux règles de conservation et de récupération publiées dans le Centre de confiance.
Médiation et litiges
Médiateur de la consommation compétent, adresse et site de saisine : à compléter après adhésion effective. Les modalités de réclamation, le droit applicable et la juridiction compétente doivent être validés juridiquement.